Une étude de sol consiste à déterminer les caractéristiques d’un sol dans le cadre d’un projet de construction ou de la vente d’un terrain. L’objectif d’une étude de sol est d’identifier les risques géologiques et géotechniques liés à un terrain et de prescrire des adaptations à la construction d’un ouvrage selon le contexte du site. Une étude de sol comprend une enquête documentaire, des sondages de reconnaissance sur site et des essais en laboratoire.

Une étude de sol doit être réalisée par un bureau d’études géotechniques et être conforme à la norme NF P 94-500 de novembre 2013 qui définit le contenu des missions géotechniques (G1 ES+PGC, G2 AVP, G2 PRO, G5, etc.).

Tout d’abord, une étude de sol peut vous être demandée dans le cadre de la souscription à une assurance Dommage-Ouvrage. L’étude de sol est nécessaire pour mener à bien un projet de construction sur un terrain dans le but de :

• Identifier les risques majeurs liés au terrain (exposition aux inondations, au retrait-gonflement des argiles, aux séismes, aux glissements de terrain ou présence de cavités souterraines, au risque radon, etc.) et à la présence d’eau,
• Définir un modèle géotechnique (coupe géologique et caractéristiques géomécaniques du sol) à partir des sondages et des essais réalisés sur site et des analyses en laboratoire,
• Proposer des adaptations géotechniques et optimiser les solutions géotechniques (profondeur d’ancrage des fondations, recommandations vis-à-vis des risques identifiés, etc.)

La loi Elan impose, depuis le 1er octobre 2020, la réalisation d’une étude de sol G1 ES+PGC avant la vente d’un terrain constructible dans les zones d’exposition moyenne et forte au phénomène de retrait-gonflement des argiles. Cette étude de sol dite « préalable » permet d’évaluer le risque de mouvement différentiel du terrain consécutif à la sécheresse et à la réhydratation des sols (phénomène de retrait-gonflement des argiles présentes dans le sol).

> Suis-je concerné par la loi Elan ? Connaitre les risques sur mon terrain